L’attachement de la commune de Thairé au bien vivre et à la question environnementale se traduit par diverses actions menées avec les habitants engagés.
Dès 2015 la commune de Thairé a volontairement choisi de cesser l’usage de pesticides chimiques dans tous ses espaces publics (rues, stade, parc municipal, cimetières, bas-côtés de routes), soit deux ans avant l’application de la loi interdisant les produits phytosanitaires par les collectivités.
Vivre ensemble
Par définition les troubles de voisinage correspondent à des nuisances variées générées par une personne, des choses, des animaux, et causant un préjudice aux individus se trouvant dans la même aire de proximité.
Nombre de troubles anormaux de voisinage correspondent à des nuisances sonores, visuelles ou olfactives.
Ils peuvent être sanctionnés dès lors qu’ils constituent un trouble anormal se manifestant de jour ou de nuit.
Le bruit constitue l’une des nuisances les plus fortement ressenties en termes de qualité de la vie, avec des répercussions sur la santé. De fait le maire a la possibilité de prendre un arrêté municipal afin d’édicter des dispositions particulières relatives au bruit en vue d’assurer la protection de la santé publique.
« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité. »
Article R1336-5 du Code de la Santé Publique
Après échanges avec la population, la municipalité de Thairé a souhaité, avant de prendre un tel arrêté, établir une charte du bien-vivre, débattue avec les habitants lors de ces échanges.
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils tels que tondeuses à gazon, tronçonneuse, perceuses, raboteuse, scies électriques (appareils susceptibles de causer une gêne en raison de leur intensité sonore) ne doivent être effectués que :
Les jours ouvrables de 8h à 12h30 et de 13h30 à 19h30,
Les samedis de 9h à 12h et de 14h30 à 18h,
Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
Brûlage de déchets verts
Le brûlage de déchets verts et d’autres végétaux est interdit (Art L 1312-1 du Code de la Santé Publique).
Les déchets doivent être déposés en déchetterie sous peine d’une contravention de 3ème classe pouvant aller jusqu’à 450 € d’amende.
Les dépôts sauvages sont également interdits (vous encourez de 68 euros à 1 500 euros d’amende, voire 3 000 euros en cas de récidive).
Litiges entre voisins
Depuis le 1er octobre 2023, il est obligatoire de recourir à un mode de résolution amiable avant de saisir le tribunal judiciaire d’un litige portant sur le paiement d’une somme qui ne dépasse pas 5 000 €.
Le conciliateur de justice est un auxiliaire de justice bénévole. Son rôle est d’accompagner les parties dans la recherche d’une solution amiable à leur différend. Le conciliateur peut être désigné par les parties ou par le juge. Le recours au conciliateur de justice est gratuit. L’accord qu’il propose peut être homologué: Approbation d’un acte ou d’une convention par le juge par la justice.
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Pour vous accompagner dans votre démarche, vous trouverez ci-dessous toutes les informations légales concernant la saisine d’un conciliateur de justice
Impôt sur le revenu - Crédit d'impôt pour l'emploi d'un salarié à domicile
Vérifié le 08/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous pouvez bénéficier, sous conditions, d'un crédit d'impôt pour employer un salarié à domicile, en direct ou par un service à la personne réalisé par une association, une entreprise ou un organisme agréé.
Emploi en 2022
Emploi en 2023
Vous devez avoir votre domicile fiscal en France.
Localisation de l'emploi
L'emploi doit être exercé en France dans l'un des lieux suivants :
Chez vous (dans votre résidence principale ou secondaire, dans une résidence pour personnes âgées)
Le service doit être effectué par les personnes ou organismes suivants :
Salarié dont vous êtes l'employeur direct
Association, entreprise ou organisme déclaré
Organisme à but non lucratif ayant pour objet l'aide à domicile, qu'il soit habilité par l'aide sociale ou conventionné par un organisme de sécurité sociale
Les services doivent répondre à vos besoins courants.
Les services suivants donnent droit au crédit d'impôt :
Entretien de la maison
Petits travaux de jardinage (y compris débroussaillage)
Travaux de petit bricolage
Garde d'enfant à domicile
Assistance dans les actes quotidiens de la vie ou l'aide à l'insertion sociale aux personnes âgées, handicapées ou atteintes de pathologies chroniques qui ont besoin de telles prestations à leur domicile
Interprète en langue des signes, technicien de l'écrit et codeur en langage parlé complété
Soutien scolaire ou cours à domicile
Assistance informatique et administrative à domicile
Préparation de repas à domicile (y compris temps passé aux courses)
Téléassistance et visio-assistance, si elles permettent le maintien à domicile d'une personne fragile
Maintenance, entretien et vigilance temporaires à domicile
Soins esthétiques à domicile pour les personnes dépendantes
Soins et promenades d'animaux de compagnie (hors soins vétérinaires et toilettage) pour les personnes dépendantes
Coordination et délivrance des services
Certains services exercés hors du domicile donnent droit au crédit d'impôt s'ils sont compris dans une offre globale de services qui inclut des services effectués à domicile.
Ce sont les services suivants :
Accompagnement des enfants dans leurs déplacements en dehors de leur domicile
Accompagnement des personnes dépendantes (âgées, handicapées ou atteintes de maladies chroniques) dans leurs déplacements en dehors de leur domicile
Prestation de conduite du véhicule personnel des personnes dépendantes (âgées, handicapées ou atteintes de pathologies chroniques), du domicile au travail, sur le lieu de vacances, pour les démarches administratives
Prestation de conduite du véhicule personnel des personnes temporairement dépendantes
Accompagnement de ces mêmes personnes dans leurs déplacements
Livraison de repas à domicile
Collecte et livraison à domicile de linge repassé
Livraison de courses à domicile
Téléassistance et visio-assistance
Taux
Le crédit d'impôt s'élève à 50 % des dépenses supportées dans l'année dans la limite d'un plafond qui dépend de votre situation.
Les aides reçues pour financer l'emploi du salarié à domicile doivent être déduites des dépenses.
Pour bénéficier du crédit d'impôt, vous devez indiquer le montant des dépenses dans votre déclaration de revenus.
Les dépenses d'emploi à domicile payées via le Cesu ou Pajemploi sont pré-remplies dans votre déclaration de revenus. Vous devez les vérifier.
Attention :
Vous devez indiquer sur votre déclaration les types de services à la personne pour lesquels les dépenses ont été effectuées (par exemple, ménage, garde d'enfant, petits travaux de jardinage).
Le montant du crédit d'impôt est automatiquement calculé par l'administration fiscale et figure sur votre avis d'imposition.
La déclaration des revenus par internet est obligatoire si votre résidence principale est équipée d'un accès à internet et que vous êtes en mesure de faire votre déclaration en ligne.
Pour l'année 2023, la déclaration de revenus est terminée.
La déclaration 2024 des revenus de 2023 débutera en avril 2024.
Si vous devez faire une déclaration papier
Pour l'année 2023, la déclaration de revenus est terminée.
La déclaration 2024 des revenus de 2023 débutera en avril 2024.
Justificatifs des dépenses
Pour bénéficier du crédit d'impôt, vous devez justifier des paiements suivants :
Salaires et cotisations sociales du salarié
Factures des organismes prestataires
Conservez les justificatifs suivants :
Attestations établies par l'Urssaf s'il s'agit d'un emploi direct
Factures émises par les associations, entreprises ou organismes agréés
Vous n'avez pas à les joindre à votre déclaration de revenus, mais vous devez pouvoir les fournir à l'administration fiscale, à sa demande.
À savoir
une facture payée en espèces ne sera pas acceptée comme justificatif.
L'avance immédiate du crédit d'impôt permet de payer directement une partie du salaire et des charges dus pour votre employé à domicile.
Le complément est prélevé directement sur votre compte.
Un acompte de 60 % vous est versé en janvier 2023, en fonction du montant du crédit d'impôt perçu en 2022.
Le solde vous est payé à l'été 2023, en fonction de vos dépenses réelles.
Si vous touchez un acompte trop important en janvier, vous devrez rembourser le trop-perçu en septembre.
Un acompte de 60 % vous est versé en janvier 2023, en fonction du montant du crédit d'impôt perçu en 2022.
Le solde vous sera payé à l'été 2023, en fonction de vos dépenses réelles.
Si vous touchez un acompte trop important en janvier, vous devrez rembourser le trop-perçu en septembre.
Vous êtes concerné si vous avez recours à un organisme intermédiaire dans les conditions suivantes :
L'intermédiaire peut être une association, une entreprise ou un auto-entrepreneur agréé.
Un acompte de 60 % vous est versé en janvier 2023, en fonction du montant du crédit d'impôt perçu en 2022.
Le solde vous est payé à l'été 2023, en fonction de vos dépenses réelles.
Si vous touchez un acompte trop important en janvier, vous devrez rembourser le trop-perçu en septembre.
Votre organisme de services à la personne peut vous proposer de bénéficier de l'avance immédiate du crédit d'impôt.
C'est lui qui effectue les démarches pour vous permettre d'y accéder.
Dans ce cas, le montant de votre crédit d'impôt est déduit du montant des prestations. L'acompte versé en janvier 2023 tient compte de l'avance immédiate versée en 2022.
Un acompte de 60 % vous est versé en janvier 2023, en fonction du montant du crédit d'impôt perçu en 2022.
Le solde vous est payé à l'été 2023, en fonction de vos dépenses réelles.
Si vous touchez un acompte trop important en janvier, vous devrez rembourser le trop-perçu en septembre.
Vous êtes concerné si vous faites garder à domicile votre enfant de plus de 6 ans, pour lequel vous ne pouvez plus bénéficier du complément de libre choix du mode de garde.
Un acompte de 60 % vous est versé en janvier 2023, en fonction du montant du crédit d'impôt perçu en 2022.
Le solde vous est payé à l'été 2023, en fonction de vos dépenses réelles.
Si vous touchez un acompte trop important en janvier, vous devrez rembourser le trop-perçu en septembre.
Votre organisme de services à la personne peut vous proposer de bénéficier de l'avance immédiate du crédit d'impôt.
C'est lui qui effectue les démarches pour vous permettre d'y accéder.
Dans ce cas, le montant de votre crédit d'impôt est déduit du montant des prestations. L'acompte versé en janvier 2023 tient compte de l'avance immédiate reçue en 2022.
Un acompte de 60 % vous est versé en janvier 2023, en fonction du montant du crédit d'impôt perçu en 2022.
Le solde vous est payé à l'été 2023, en fonction de vos dépenses réelles.
Si vous touchez un acompte trop important en janvier, vous devrez rembourser le trop-perçu en septembre.
Un acompte de 60 % vous est versé en janvier 2023, en fonction du montant du crédit d'impôt perçu en 2022.
Le solde vous est payé à l'été 2023, en fonction de vos dépenses réelles.
Si vous touchez un acompte trop important en janvier, vous devrez rembourser le trop-perçu en septembre.
Vous devez avoir votre domicile fiscal en France.
Localisation de l'emploi
L'emploi doit être exercé en France dans l'un des lieux suivants :
Chez vous (dans votre résidence principale ou secondaire, dans une résidence pour personnes âgées)
Le service doit être effectué par les personnes ou organismes suivants :
Salarié dont vous êtes l'employeur direct
Association, entreprise ou organisme déclaré
Organisme à but non lucratif ayant pour objet l'aide à domicile, qu'il soit habilité par l'aide sociale ou conventionné par un organisme de sécurité sociale
Les services doivent répondre à vos besoins courants.
Les services suivants donnent droit au crédit d'impôt :
Entretien de la maison
Petits travaux de jardinage (y compris débroussaillage)
Travaux de petit bricolage
Garde d'enfants à domicile
Assistance dans les actes quotidiens de la vie ou l'aide à l'insertion sociale aux personnes âgées, handicapées ou atteintes de pathologies chroniques qui ont besoin de telles prestations à leur domicile
Interprète en langue des signes, technicien de l'écrit et codeur en langage parlé complété
Soutien scolaire ou cours à domicile
Assistance informatique et administrative à domicile
Préparation de repas à domicile (y compris temps passé aux courses)
Téléassistance et visio-assistance, si elles permettent le maintien à domicile d'une personne fragile
Maintenance, entretien et vigilance temporaires à domicile
Soins esthétiques à domicile pour les personnes dépendantes
Soins et promenades d'animaux de compagnie (hors soins vétérinaires et toilettage) pour les personnes dépendantes
Coordination et délivrance des services
Certains services exercés hors du domicile donnent droit au crédit d'impôt s'ils sont compris dans une offre globale de services qui inclut des services effectués à domicile.
Ce sont les services suivants :
Accompagnement des enfants de moins de 3 ans, ou d'enfants de moins de 18 ans en situation de handicap, dans leurs déplacements en dehors de leur domicile
Accompagnement des enfants de plus de 3 ans dans leurs déplacements en dehors de leur domicile
Accompagnement des personnes âgées, handicapées ou atteintes de maladies chroniques dans leurs déplacements en dehors de leur domicile
Prestation de conduite du véhicule personnel des personnes âgées, handicapées ou atteintes de pathologies chroniques, du domicile au travail, sur le lieu de vacances, pour les démarches administratives
Prestation de conduite du véhicule personnel des personnes temporairement dépendantes
Accompagnement de ces mêmes personnes dans leurs déplacements
Livraison de repas à domicile
Collecte et livraison à domicile de linge repassé
Livraison de courses à domicile
Téléassistance et visio-assistance
Taux
Le crédit d'impôt s'élève à 50 % des dépenses supportées dans l'année dans la limite d'un plafond qui dépend de votre situation.
L'avance immédiate du crédit d'impôt permet de payer directement une partie du salaire et des charges dus pour votre employé à domicile.
Le complément est prélevé directement sur votre compte.
Vous devez activer l'avance immédiate du crédit d'impôt depuis votre compte Cesu +. Complétez le formulaire. Le service sera actif après un délai de 24 heures minimum.
L'intermédiaire peut être une association, une entreprise ou un auto-entrepreneur agréé.
Un acompte de 60 % vous sera versé en janvier 2024, en fonction du montant du crédit d'impôt perçu en 2023.
Le solde vous sera payé à l'été, en fonction de vos dépenses réelles.
Si vous touchez un acompte trop important en janvier, vous devrez rembourser le trop-perçu en septembre.
Un acompte de 60 % vous sera versé en janvier 2024, en fonction du montant du crédit d'impôt perçu en 2023.
Le solde vous sera payé à l'été, en fonction de vos dépenses réelles.
Si vous touchez un acompte trop important en janvier, vous devrez rembourser le trop-perçu en septembre.
À noter
la possibilité d'une avance immédiate du crédit d'impôt est prévue pour le 1er janvier 2024 au plus tard.
Vous êtes concerné si vous faites garder à domicile votre enfant de plus de 6 ans, pour lequel vous ne pouvez plus bénéficier du complément de libre choix du mode de garde.
Votre organisme de services à la personne peut vous proposer de bénéficier de l'avance immédiate du crédit d'impôt.
C'est lui qui effectue les démarches pour vous permettre d'y accéder.
Dans ce cas, le montant de votre crédit d'impôt est déduit du montant des prestations.
Un acompte de 60 % vous sera versé en janvier 2024, en fonction du montant du crédit d'impôt perçu en 2023.
Le solde vous sera payé à l'été, en fonction de vos dépenses réelles.
Si vous touchez un acompte trop important en janvier, vous devrez rembourser le trop-perçu en septembre.
Un acompte de 60 % vous sera versé en janvier 2024, en fonction du montant du crédit d'impôt perçu en 2023.
Le solde vous sera payé à l'été, en fonction de vos dépenses réelles.
Si vous touchez un acompte trop important en janvier, vous devrez rembourser le trop-perçu en septembre.
À noter
la possibilité d'une avance immédiate du crédit d'impôt est prévue pour le 1er janvier 2024 au plus tard.
Un acompte de 60 % vous sera versé en janvier 2024, en fonction du montant du crédit d'impôt perçu en 2023.
Le solde vous sera payé à l'été, en fonction de vos dépenses réelles.
Si vous touchez un acompte trop important en janvier, vous devrez rembourser le trop-perçu en septembre.
À noter
la possibilité d'une avance immédiate du crédit d'impôt est prévue pour le 1er janvier 2024 au plus tard.
La municipalité de Thairé a souhaité l’élaboration d’une Charte Architecturale et Paysagère pour la commune.
Ce projet répond à une attente forte de la part des élus et de nombreux habitants pour la préservation de l’identité du territoire à travers son patrimoine architectural et naturel, et pour une vigilance concernant des évolutions observées en matière de construction, de transformation du bâti, de traitement des parcelles.
Celle-ci a pour objectifs de :
Construire collectivement une dynamique de territoire : élaboration d’un référentiel commun en matière d’architecture et d’aménagement paysager,
Améliorer la connaissance du patrimoine bâti et paysager de la commune et rendre cette connaissance accessible à toute la population,
Disposer d’un outil de référence pérenne d’aide à la décision, complémentaire du PLU, qui aidera les porteurs de projets et les services en charge de l’instruction des permis de construire,
Disposer d’un outil de communication synthétique, permettant à chacun d’intégrer cette « référence commune » tant sur le fond que sur la forme. Il pourra notamment être mobilisé dans toutes les opérations d’aménagement ou d’étude sur la commune.
L’état des lieux et le diagnostic étaient le résultat de la concertation avec les Thairésiens et des différents échanges avec l’équipe municipale et les différentes personnes ressources de la commune.
Le document ci-dessous expose de manière illustrée les préconisations définies sur le territoire communal en matière d’architecture, de clôtures, de palettes végétales…
En 2015, sous l’impulsion d’une élue, très sensible à l’environnement, la municipalité a mis à disposition des habitants un terrain entre Thairé et Mortagne de 4 hectares, dont la moitié fut aménagée en jardin.
20 parcelles de 70 m2 furent créées, desservies par une allée centrale. Une pompe fut installée ainsi qu’un espace de stationnement. Les jardins sont ensuite entourés d’une prairie et d’arbres ainsi que d’une butte de protection.
La gestion de cet espace fut déléguée à une association Thair’et jardins afin de s’assurer de la bonne utilisation des parcelles et des parties communes, dans le respect des jardins et d’une utilisation responsable. Un règlement intérieur et une charte jardinage et écologique décrivent les modalités des cultures dans un esprit du développement durable et de la biodiversité (pas ou très peu d’utilisation d’outils thermiques par exemple).
La plupart des parcelles sont cultivées en permaculture. Traverser les jardins, c’est découvrir une friche organisée. Chaque plante a son utilité, bonnes ou mauvaises herbes. La bourache, par exemple, sa fleur est un délice pour les insectes mais agrémente de nombreuses salades, son arrachage facile aère la terre et sa décomposition en fait un engrais vert.
Un espace pédagogique a été mis à disposition pour les acteurs extérieurs.
En 2021, l’association est devenue un refuge LPO (ligue de protection des oiseaux), de nombreux nichoirs furent installés et rapidement occupés.
En 2022, le développement de cultures mixtes maraichères et florales a permis l’installation de ruches et ainsi augmenter la pollinisation.
Fin 2022, avec le concours de la chambre d’agriculture, plus de 300 arbres et arbustes ont été plantés sur la butte afin d’augmenter la protection des jardins des produits phytosanitaires.
A ce jour, une forte biodiversité s’est développée. Un nombre important d’insectes, de lézards, mammifères et d’oiseaux ont investi cet espace.
L’association s’est alliée avec les producteurs bio de la commune pour les plants, les besoins des parcelles (paille, fumiers).
Les jardiniers se réunissent une fois par mois pour échanger et autour d’un pique-nique pour la fête de la nature et la Saint Fiacre, patron des jardiniers.
